Paiement des cours aux travailleurs

Si votre entreprise prend en charge le coût des cours ou des séminaires pour former, mettre à jour ou recyclage de ses travailleurs, il n'y aura aucune rémunération en nature en faveur de ces derniers. Cependant, à condition que ces cours ou séminaires soient en relation avec les caractéristiques du poste de travail occupé ou à occuper par les employés qui les suivent :

• Par exemple, si votre entreprise a des clients ou des fournisseurs étrangers, il n'y aura aucune rémunération en nature si elle paie des cours de langues au personnel du service des achats ou des ventes.
• En revanche, les paiements de formation qui n'ont rien à voir avec le poste de travail - actuel ou futur - de l'employé ne bénéficient pas de cet avantage (par exemple, le paiement d'un cours de jardinage aux employés du service de la comptabilité).

De plus, pour qu'il n'y ait pas de taxation dans l'IRPF, une condition supplémentaire doit être remplie: le paiement doit être effectué par facture nominative au nom de l'entreprise . Si le travailleur contracte la formation à son nom et que l'entreprise lui rembourse les frais par la suite, il s'agira d'une rémunération en espèces (pour laquelle l'employé devra alors payer l'IRPF).